Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APELEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APELEM domicilié(e) 175 Allée Von Neumann - 30000 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, Conseils en Propriété Industrielle, Mme. Francoise CORMIER domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.
La marque APELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APELEM, société par actions simplifiée - 175 Allée Von Neumann - 30000 - NIMES - France
CASSIOPI, Conseils en Propriété Industrielle, Mme. Francoise CORMIER - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de mesure par ultrasons ; Appareils de mesure volumétrique ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; appareils de radiologie à usage médical ; Appareils destinés à la préparation de dents artificielles ; Appareils destinés à la pose de dents artificielles ; Appareils d'imagerie médicale ; Tables pour radiologie ; Appareils pour diagnostic à usage médical ; Appareils à rayons X à usage médical ; appareils et équipements d'irradiation à usage médical ; ostéodensitomètre à ultrason. Appareils de mesure pour diagnostics à usage médical ; Appareils pour l'analyse à usage médical. Appareils et instruments électrothérapeutiques ; appareils et instruments électromédicaux ;
Services médicaux ; Services vétérinaires ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Services de maisons de repos ; Services de maisons de convalescence ; Toilettage d'animaux ; Hygiène et soins de beauté pour êtres humains ; Services de soins de beauté et d'hygiène destinés aux animaux ; massages. Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Location de matériel médical, location d'équipements médicaux ; .
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